Cécile Gerard

De: Cécile GÉRARD
Objet:
Le sous-collège sectoriel de l'assurance du collège de supervision
Le gouverneur de la Banque de France ou le sous-gouverneur désigné pour le représenter
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000051384790(source JORF)
composition
28 Mars 202528/03/2025
De: Cécile Gérard
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
5° En raison de leurs compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
date_debut="2025-03-14"
JORFTEXT000051325205(source JORF)
nomination
14 Mars 202514/03/2025
De: Cécile GÉRARD
Objet:
Le sous-collège sectoriel de l'assurance
Le gouverneur de la Banque de France ou le sous-gouverneur désigné pour le représenter
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000049565098(source JORF)
composition
22 Mai 202422/05/2024
De: Cécile GÉRARD
Objet:
La formation restreinte du collège de supervision
Le vice-président
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000046753435(source JORF)
composition
18 Décembre 202218/12/2022
De: Cécile GÉRARD
Objet:
La formation restreinte du collège de supervision
Le vice-président
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000046029751(source JORF)
composition
10 Juillet 202210/07/2022
De: Cécile GÉRARD
Objet:
Le sous-collège sectoriel de l'assurance
Le Gouverneur de la Banque de France ou le sous-gouverneur désigné pour le représenter
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000041763663(source JORF)
composition
29 Mars 202029/03/2020
De: Cécile Gérard
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
5° En raison de leurs compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000041723211(source JORF)
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Cécile Gérard
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
5° En raison de leurs compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000041697338(source JORF)
nomination
07 Mars 202007/03/2020
De: Gerard (Cécile, Marie, Laure)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2012
Spécialité : pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
Concours type 1
JORFTEXT000027287314(source JORF)
inscription
09 Avril 201309/04/2013
De: Gérard (Cécile)
Objet:
médecine générale à Nantes
JORFTEXT000026872409(source JORF)
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Gerard (Cécile), épouse Rovel
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type II
JORFTEXT000000645305(source JORF)
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Gerard (Cécile, Marie, Laure)
Objet:
par interrégion et par discipline
1. Au titre
du décret n° 89-739 du
12 octobre 1989
modifié relatif aux concours de l'internat de pharmacie :
Pharmacie hospitalière et des collectivités
JORFTEXT000000429672(source JORF)
affectation
07 Janvier 200407/01/2004